{"id":5029,"date":"2023-09-15T16:18:26","date_gmt":"2023-09-15T15:18:26","guid":{"rendered":"https:\/\/flamifeel.com\/?page_id=5029"},"modified":"2023-11-30T20:04:32","modified_gmt":"2023-11-30T19:04:32","slug":"les-conditions-generales-de-vente-cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/flamifeel.com\/?page_id=5029","title":{"rendered":"Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)"},"content":{"rendered":"<p>Identification et publication<br \/>\nEditeur<br \/>\nCe site est publi\u00e9 par l\u2019entreprise Mr El abrari-Jaouhari Sidi.M<br \/>\nMicro entreprise immatricul\u00e9e \u00e0 Perpignan sous le num\u00e9ro :80159138900029<br \/>\n1 place Victor Schoelcher \/D-52<br \/>\n66240\u00a0 Saint Est\u00e8ve<br \/>\nFrance<br \/>\nEmail: flamifeel@hotmail.com<br \/>\nH\u00e9bergeur: LWS<br \/>\nRCS Epinal 851 993 683<br \/>\nAPE 6311Z \u2013 SIRET 85199368300016<br \/>\n2 rue jules ferry 88190 Golbey<br \/>\nFrance<br \/>\nPr\u00e9ambule<br \/>\nLe site de vente en ligne www.flamifeel.com est g\u00e9r\u00e9 par Mr El abrari-Jaouhari Sidi.M le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 1palce Victor Schoelcher D-52 66240 St Esteve, immatricul\u00e9e au registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Perignan sous le num\u00e9ro :80159138900029.<br \/>\nIl est pr\u00e9alablement pr\u00e9cis\u00e9 que les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent les ventes de ses produits par Mr El abrari-Jaouhari Sidi.M aupr\u00e8s de toute personne physique ou morale proc\u00e9dant \u00e0 un achat via le site internet www.flamifeel.com, d\u00e9nomm\u00e9e ci-apr\u00e8s \u201cle CLIENT\u201d.<br \/>\nLes pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Mr El abrari-Jaouhari Sidi M et le CLIENT relatif \u00e0 la vente des produits command\u00e9s.<br \/>\nToute commande r\u00e9alis\u00e9e sur le site internet www.flamifeel.com n\u00e9cessite que le CLIENT accepte pr\u00e9alablement et sans r\u00e9serve les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente dans leur int\u00e9gralit\u00e9.<br \/>\nEn cas de d\u00e9saccord avec les termes et conditions des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.<br \/>\nMr El abrari-Jaouhari Sidi M se r\u00e9serve le droit d\u2019adapter ou de modifier ses Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, les adaptations ou modifications \u00e9tant alors applicables \u00e0 toutes commandes post\u00e9rieures aux adaptations ou modifications.<br \/>\nEn cas de modification, les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente applicables \u00e0 la commande du CLIENT sont celles qui \u00e9taient en ligne, et que le CLIENT a accept\u00e9es au jour de la passation de sa commande.<\/p>\n<p><strong>Article 1 \u2013 D\u00e9finitions<\/strong><\/p>\n<p>Les termes et expressions identifi\u00e9s par une majuscule dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente ont la signification indiqu\u00e9e ci-apr\u00e8s (qu\u2019ils soient employ\u00e9s au singulier ou au pluriel).<br \/>\nConditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente : d\u00e9signent le pr\u00e9sent document, soit les termes et conditions s\u2019appliquant dans les relations entre Mr El abrari-Jaouhari Sidi M et le CLIENT.<br \/>\nCommande : d\u00e9signe l\u2019ordre d\u2019achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) pass\u00e9 par utilisation du Site Internet www.flamifeel.com ou via le Service Client<br \/>\nSite Internet : d\u00e9signe le site Internet accessible \u00e0 l\u2019adresse www.flamifeel.com<br \/>\nProduit : d\u00e9signe un produit ou Service offert \u00e0 la vente sur le Site Internet www.flamifeel.com<br \/>\nCLIENT : d\u00e9signe une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.flamifeel.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant pr\u00e9alablement adh\u00e9r\u00e9 aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p>\n<p><strong>Article 2. Objet<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre Mr El abrari-Jaouhari Sidi M et le CLIENT et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site internet www.flamifeel.com<br \/>\nEn acceptant ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes, vous d\u00e9clarez que vous avez atteint l\u2019\u00e2ge de la majorit\u00e9 dans votre pays, \u00c9tat ou province de r\u00e9sidence, et que vous nous avez donn\u00e9 votre consentement pour permettre \u00e0 toute personne d\u2019\u00e2ge mineur \u00e0 votre charge d\u2019acheter sur ce site de vente en ligne.<br \/>\nL\u2019utilisation de nos produits \u00e0 toute fin ill\u00e9gale ou non autoris\u00e9e est interdite.<br \/>\nMr El abrari-Jaouhari Sidi.M conserve la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle r\u00e9glementation ou dans le but d\u2019am\u00e9liorer l\u2019utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par le CLIENT.<\/p>\n<p><strong>Article 3. Tarifs<\/strong><\/p>\n<p>Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (\u20ac) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix des produits.<br \/>\nLa soci\u00e9t\u00e9 Mr El abrari-Jaouhari Sidi.M se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.<br \/>\nLes produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de www.flamiffel.com jusqu\u2019au complet encaissement du prix par www.flamifeel.com<br \/>\nLes produits en promotion seront signal\u00e9s par une vignette \u201cPROMOTION\u201d ou bien par un Prix barr\u00e9, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la p\u00e9riode d\u2019affichage.<br \/>\nPour les CLIENTS hors France M\u00e9tropolitaine,www.flamifeel.com se voit contraint, conform\u00e9ment \u00e0 la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes exp\u00e9di\u00e9es vers la plupart des pays de l\u2019Union europ\u00e9enne.<br \/>\nPour les CLIENTS en dehors de l\u2019Union europ\u00e9enne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises \u00e0 la TVA, mais peuvent \u00eatre soumises aux taxes locales et aux taxes douani\u00e8res en vigueur dans le pays de r\u00e9ception. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de www.flamifeel.com. Ils sont \u00e0 la charge du CLIENT.<br \/>\nAvertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire \u00e0 la TVA peut entra\u00eener des amendes civiles et des poursuites p\u00e9nales.<br \/>\nLes prix des Produits indiqu\u00e9s sur le site www.flamifeel.com ne comprennent pas les frais de traitement et d\u2019exp\u00e9dition qui sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des Produits achet\u00e9s et suivant le montant total de la commande.<\/p>\n<p><strong>Article 4. Commande<\/strong><\/p>\n<p>Les informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise et feront l\u2019objet d\u2019une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Mr El abrari-Jaouhari Sidi.M se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de refuser toute commande d\u2019un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure.<br \/>\nPour commander des Produits sur le Site Internet www.flamifeel.com, le CLIENT doit cr\u00e9er un compte en fournissant les informations requises au formulaire d\u2019inscription.<br \/>\nA cet effet, le CLIENT d\u00e9clare fournir des informations personnelles compl\u00e8tes, non erron\u00e9es de nature \u00e0 permettre de proc\u00e9der \u00e0 son identification pr\u00e9cise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d\u2019entra\u00eener la fermeture du compte du CLIENT et l\u2019annulation de sa Commande.<br \/>\nLa rubrique de cr\u00e9ation de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s\u2019il souhaite commander ou consulter son compte (\u00e9tat des commandes, informations personnelles\u2026), devra s\u2019identifier \u00e0 l\u2019aide de ces informations.<\/p>\n<p><strong>Article 5. Paiement<\/strong><\/p>\n<p>Le prix des Produits et les frais de pr\u00e9paration logistique et de livraison sont payables en totalit\u00e9 par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.<br \/>\nLe site internet www.flamifeel.com est susceptible de proposer au Client de r\u00e9gler sa commande par diff\u00e9rents<br \/>\nmoyens de paiement au choix qui garantissent la s\u00e9curit\u00e9 des paiements :<br \/>\n-Compte Paypal:payez en ligne en indiquant simplement votre adresse \u00e9lectronique et votre mot de passe<br \/>\n-Carte bancaire:PayPal contribue \u00e0 prot\u00e9ger les informations concernant votre carte bancaire<br \/>\ngr\u00e2ce aux meilleurs syst\u00e8mes pr\u00e9sents sur le march\u00e9 pour la s\u00e9curit\u00e9 et la pr\u00e9vention contre la fraude.<br \/>\nLorsque vous utilisez PayPal, vos informations financi\u00e8res ne sont jamais communiqu\u00e9es www.flamifeel.com<br \/>\nSite web : https:\/\/www.paypal.com<br \/>\n-Amazon pay: est un service qui vous permet de r\u00e9gler des produits et des services en utilisant<br \/>\nles moyens de paiement d\u00e9j\u00e0 associ\u00e9s \u00e0 votre compte Amazon.<br \/>\nPour effectuer un paiement, vous pouvez utiliser l\u2019un des moyens que vous avez configur\u00e9s pour votre compte Amazon.<br \/>\nVous pouvez m\u00eame vous sentir un peu plus en s\u00e9curit\u00e9 en sachant que vos achats \u00e9ligibles sont couverts par la garantie<br \/>\nAmazon de A \u00e0 Z. (Amazon pay information)<\/p>\n<p><strong>Article 6.Livraison<\/strong><\/p>\n<p>La livraison des produits interviendra, apr\u00e8s enregistrement du r\u00e8glement de la commande, \u00e0 l\u2019adresse de livraison indiqu\u00e9e par le CLIENT au cours de la passation de la commande .<br \/>\nUn courrier \u00e9lectronique sera adress\u00e9 au CLIENT pour l\u2019informer de l\u2019exp\u00e9dition de sa commande.<br \/>\nD\u00e9lai de livraison :<br \/>\nLes articles vendus sur notre site sont des articles en stock dans notre d\u00e9p\u00f4t en France .<br \/>\n\u2013 la livraison en France varie entre 2 \u00e0 7 jours selon le mode de livraison choisi.<br \/>\n\u2013 Pour les livraisons en Europe la livraison varie entre 3 \u00e0 10 jours selon le mode de livraison choisi.<br \/>\nLes frais de port sont calcul\u00e9s selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste\u2026), le poids du colis et lieu de destination.<br \/>\nIl peut \u00eatre plus long que pr\u00e9vu en raison d\u2019une adresse invalide, des proc\u00e9dures de d\u00e9douanement, de stock ou d\u2019autres raisons.<br \/>\nLes d\u00e9lais de livraison ne sont donn\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre indicatif, et le temps d\u2019exp\u00e9dition est estim\u00e9 et commence \u00e0 partir de la date d\u2019exp\u00e9dition et non \u00e0 partir de la date d\u2019achat.<\/p>\n<p><strong>Article 7 .R\u00e9traction et retour<\/strong><\/p>\n<p>-Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L 221-5 du Code de la consommation, l\u2019Acheteur dispose du droit de se r\u00e9tracter sans donner de motif, dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours \u00e0 la date de r\u00e9ception de sa commande. Le droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exerc\u00e9 en contactant le service client .<br \/>\n\u2013 Les articles doivent \u00eatre retourn\u00e9s dans les 14 jours suivant la r\u00e9ception de la commande (la date de r\u00e9ception de la commande sera v\u00e9rifi\u00e9e)<br \/>\n\u2013 Le retour est \u00e0 la charge de l\u2019acheteur, sauf si l\u2019article pr\u00e9sente des d\u00e9fauts ou est d\u00e9fectueux. Dans ce cas, les frais de retour seront pris en charge par le vendeur.<br \/>\n\u2013 Une participation aux frais du retour de 2.90 euros sera automatiquement d\u00e9duite de votre remboursement pour la France, la Belgique ,l&#8217;Espagne et le Luxembourg . pour le reste du monde la participation est de 5.90 euros.<br \/>\n\u2013 L\u2019article doit \u00eatre dans un \u00e9tat neuf, non usag\u00e9, complet et dans son emballage d\u2019origine.<br \/>\n\u2013 V\u00e9rifiez et contr\u00f4lez le produit achet\u00e9 \u00e0 la r\u00e9ception et avant usage, s\u2019il pr\u00e9sente une anomalie, contactez-nous imm\u00e9diatement.<br \/>\n\u2013 Dans le cas o\u00f9 un article nous serait retourn\u00e9 dans un \u00e9tat inappropri\u00e9, nous devrons le refuser et nous vous le renverrions.<\/p>\n<p><strong>Article 8 .Collecte et utilisation des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>La collecte des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour les prestations propos\u00e9es par le site www,flamifeel,com ainsi que leur traitement sont effectu\u00e9s dans le respect de la loi \u00ab Informatique, Fichiers et Libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e et ses d\u00e9crets d\u2019application.La collecte des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel concernant les utilisateurs du site www.flamifeel.com \u00e0 pour finalit\u00e9s principales l\u2019identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations propos\u00e9s sur le site.Les donn\u00e9es r\u00e9colt\u00e9es ne sont jamais transmis \u00e0 des tiers sauf si le client a donn\u00e9 son consentement pr\u00e9alable et ce sous r\u00e9serve que les tiers se soient clairement engag\u00e9s \u00e0 respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e.En application de la loi, toute personne ayant transmis des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s,<br \/>\nde rectification et de suppression des donn\u00e9es ainsi que d\u2019un droit d\u2019opposition au traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel la concernant.<br \/>\nA tout moment, vous pouvez demander \u00e0 exercer ce droit en contactant www.flamifeel.com<br \/>\nLes visiteurs du site sont inform\u00e9s que pour les besoins de la navigation sur le site www.flamifeel.com,<br \/>\npeut avoir recours \u00e0 la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs \u00e0 l\u2019aide des cookies.Si l\u2019utilisateur du site ne souhaite pas l\u2019utilisation de cookies par www.flamiffel.com, il peut refuser l\u2019activation des cookies par le biais des options propos\u00e9s par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l\u2019utilisateur d\u00e9sactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations propos\u00e9es sur le site www.flamifeel.com pourront ne pas lui \u00eatre accessibles.<br \/>\nDroit et Juridiction applicable<br \/>\nLe Pr\u00e9sent Contrat est soumis au Droit fran\u00e7ais et rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence des juridictions fran\u00e7aises.<br \/>\nMentions l\u00e9gales cr\u00e9\u00e9es le 25\/09\/2023<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Identification et publication Editeur Ce site est publi\u00e9 par l\u2019entreprise Mr El abrari-Jaouhari Sidi.M Micro entreprise immatricul\u00e9e \u00e0 Perpignan sous le num\u00e9ro :80159138900029 1 place Victor Schoelcher \/D-52 66240\u00a0 Saint Est\u00e8ve France Email: flamifeel@hotmail.com H\u00e9bergeur: LWS RCS Epinal 851 993 683 APE 6311Z \u2013 SIRET 85199368300016 2 rue jules ferry 88190 Golbey France Pr\u00e9ambule Le [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"iawp_total_views":9,"footnotes":""},"class_list":["post-5029","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/flamifeel.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/5029","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/flamifeel.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/flamifeel.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/flamifeel.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/flamifeel.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=5029"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/flamifeel.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/5029\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/flamifeel.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=5029"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}